Pourquoi il ne vaut mieux pas se faire arrêter au Japon

Promis, cet article ne sera pas rébarbatif. Ma seconde nature de juriste (on ne fait pas 5 années de droit sans avoir un grain) surgit à des moments inattendus, et ayant fait un peu de droit comparé entre la France et le Japon, je me suis souvenue à quel point il ne vaut mieux pas plaisanter avec la loi dans l’archipel, non sérieusement. Rappel, nous sommes dans un pays où il est interdit de faire du vélo avec des écouteurs.

Malgré un pays tout ce qu’il y a de plus moderne – encore faut-il savoir ce que cette appellation signifie – son système judiciaire craint du boudin. J’avais eu l’occasion de le lire dans mes ouvrages barbants, mais la présomption d’innocence, le Japon s’assoit largement dessus (voire il lui saute dessus à pieds joints). J’ai essayé d’apporter des sources externes du mieux que j’ai pu – mes manuels sont en France, dans des cartons, dans le grenier – et wiki est à la page. 

1. Être arrêté, c’est être coupable

Logique imparable: la police fait son travail, elle vous arrête, c’est qu’il y a anguille sous roche. La moindre arrestation un peu médiatisée entraine systématiquement un bashing médiatique digne d’un show hollywoodien. Et ça tourne en boucle sur nos écrans. L’identité et la localisation du coupable – pardon, du suspect – est dévoilée dans les grandes largeurs par la presse s’en délectant.

To Japanese citizens and police, the arrest itself already creates the presumption of guilt which needs only to be verified via a confession. The interrogation reports prepared by police and prosecutors and submitted to the trial courts often constitute the central evidence considered when weighing the guilt or innocence of the suspect.

« Pour les citoyens japonais et la police, l’arrestation elle-même crée déjà la présomption de culpabilité qui doit seulement être vérifiée par une confession. Les rapports d’interrogatoire établis par la police et les procureurs et soumis aux tribunaux de première instance constituent souvent la preuve la centrale considérée dans l’appréciation de  de la culpabilité ou de l’innocence du suspect. »

Japan crime, where is it, 2013

Hop, par là les menottes !

2. Si vous déclarez être innocent, vous êtes suspect

Logique imparable là encore. Les gens non coupables ne sont pas arrêtés, non ? Le taux de condamnation de la justice japonaise est de 99% (par le passé du moins). Donc, si on vous a passé les menottes et que vous jurez vos grands dieux que vous n’avez rien fait, vous passez pour un obstiné. Conséquence de quoi, vous allez passer un (très) mauvais quart d’heure. Parce que la police a le droit de vous détenir longtemps. Que des pressions psychologiques – voir physiques – sont exercées afin que vous fassiez une confession. Faute avouée, à moitié pardonnée.

Tactique d’embrouille: oubliez votre japonais. Parlez français (imparable). Ayez l’air confus – si par le plus grand des miracles vous ne l’étiez pas. Un mot: AMBASSADE. Ne signez rien (ja-mais).

« Foreign detainees frequently claimed that police urged them to sign statements in Japanese that they could not read and were not translated adequately. »
« Des détenus étrangers ont fréquemment déclarés avoir été forcés par la police de signer des déclarations en japonais qu’ils ne pouvaient pas lire, et qui n’avaient pas été traduits correctement. »

Ici, c’est plutôt mieux vaut être coupable qu’être innocent et essayer de se défendre. Source: https://i.chzbgr.com

3. Des droits ? Quels droits ? 

Je récapitule, arrêté, vous avez été emmené au poste. Vous n’avez pas d’avocat durant la procédure, et d’ailleurs à aucun moment vos droits ne sont mentionnés.

Under the Criminal Procedure Code, police and prosecutors have the power to control or limit access by legal counsel when deemed necessary for the sake of an investigation. Counsel may not be present during interrogations at any time before or after indictment.
« Suivant le Code de procédure criminelle, la police et le parquet ont le pouvoir de contrôler ou limiter l’accès à un avocat lorsque cela est jugé nécessaire pour la sécurité de l’enquête. L’avocat peut être ou non présent durant les interrogatoires à n’importe quel moment avant ou après l’acte d’accusation. »

Pendant 48 heures, la police vous interroge, et puis, tranquille, entre deux pauses cafés, elle obtient du parquet une prolongation – de 10 à 23 jours. Jusqu’ici, aucune poursuite judiciaire n’a encore été décidée. C’est le système du daiyô kangogu, une prison de substitution pour les suspects, sous l’autorité de la police ayant ainsi tout le loisir d’interroger les suspects.

Modo operandi: aucun. À part éviter de paniquer, et commencer à réfléchir logiquement. Oubliez les institutions, comptez sur vos proches pour organiser un réseau d’aide.

Entrée du centre des droits de l’homme de Tokyo – source: http://tokyoanaba.blogspot.jp/2011/10/tokyo-human-rights-center-part-1.html

4. Serrez les dents, ça va faire mal

Détenu, vous devrez encaisser les mauvais traitements, le manque de sommeil, des repas rudimentaires (du riz et un oeuf cru). Les officiers vont vous malmener jusqu’à obtenir une confession – leur grand sésame qui résout toute l’affaire. Du temps de mes recherches, j’avais lu plusieurs articles sur la violence physique exercée lors des interrogatoires: la police pouvant vous détenir sur une longue période, apporter la preuve de violence devient difficile car sur 23 jours, vous cicatrisez. Oui, oui. Des avocats ayant pris des photos – chose bien évidement interdite – durant le peu de temps accordé avec leurs clients, ont rapporté avoir subi des pressions, voire des violences afin qu’ils ne parlent pas.

«Ils m’ont interrogé jour et nuit. Après cinq jours d’interrogatoire, je n’avais plus la force mentale nécessaire, j’ai donc abandonné et avoué.»
Shoji Sakurai, en prison pendant 29 ans, innocent, Slate.fr

« Mainali n’a pas eu accès à un avocat après son arrestation. Il a été frappé à coups de poing et de pied et plaqué contre le mur par les policiers lors des interrogatoires ».
« L’un des colocataires de Mainali est passé par le daiyo kangoku. Il a raconté à l’agence Kyodo comment la police l’avait forcé à faire des fausses déclarations imputant le crime et le vol à son ami. Après trois mois de « torture mentale » et des menaces d’emprisonnement s’il ne coopérait pas, il a craqué et produit un faux document. »
Mainali, 15 ans en prison, innocent, Libération 

Amnesty international, ayant le Japon dans le collimateur en raison de la peine de mort toujours d’actualité, a publié en 2005 un formidable – et sombre – rapport sur la coercition lors des interrogatoires, et sur la culture des aveux forcés, permettant à une justice injuste d’être expéditive.

« Le risque d’erreur judiciaire est inhérent au système : les « aveux » sont généralement extorqués alors que les suspects sont retenus dans des « prisons de substitution » (daiyo kangoku), où ils sont placés aux fins d’interrogatoire avant d’être inculpés. Concrètement, il s’agit de cellules de postes de police, où les personnes arrêtées peuvent être maintenues en détention jusqu’à vingt-trois jours d’affilée (…) En règle générale, les suspects sont interrogés pendant douze heures par jour : ils ne peuvent bénéficier de la présence d’un avocat, leurs déclarations ne sont pas enregistrées et ceux qui mènent les interrogatoires les mettent constamment sous pression pour les contraindre à faire des « aveux » »

Tactique: à part réussir à encaisser les heures d’interrogatoire, éviter de tomber dans les pièges psychologiques, rester le plus neutre possible, le plus important est de ne surtout jamais montrer la moindre compréhension du japonais et insister sur le besoin d’un interprète. Avec un peu de chance, cela ralentira la procédure et l’interprète se révélera votre grand allié – ou pas, toujours prendre ses précautions.

5. Avoir un bon avocat.

Logique ? Certainement. Possible ? Ça reste à dire. Le système est très pernicieux, et avoir un bon avocat demande recherche et attention, car les avocats sont payés au cas – vous devez avancer grosso modo 5000 € – puis à chaque demande que vous ferez, vous aurez des frais qui s’additionnent. Ne vous faites pas avoir et ne demandez pas de liberté sous caution: vous paierez l’avocat, avancerez des sous (partis dans la nature) pour rien. Elle n’est jamais accordée, ou presque, même aux nationaux. Youpi.

Trois conseils de gaijinass: être sûr d’avoir un avocat spécialisé en droit pénal, qui parle anglais et ne jamais lui exposer l’étendue de vos ressources financières.

Avec le tableau que je vous brosse, vous vous demandez mais quelle série télé policière américaine est ce Japon ! Yep, 2014 les gars, 2014.

Trouver un bon avocat à l’étranger … quelle question ! Source: http://www.pipkintrucking.com

6. J’oubliais, l’ambassade. 

Alors, je vous arrête tout de suite. La France est copine avec le Japon, et vice versa. Du coup, elle n’a aucun intérêt à se mêler d’un pays bien sous tout rapport ayant un système judiciaire ne capotant pas à première vue.

Utilité: 0. Ils passeront vous faire coucou, vous devez insister sur ce droit qui fait les pieds à la police japonaise, et vérifier que vous êtes en bonne santé, ils contacteront vos proches. Ah et ils peuvent amener de la lecture.

7. Camps linguistique, option régime express

Incarcéré, toujours sans trop comprendre pourquoi – où alors vous faites semblant, continuez, vous allez vivre l’ambiance sympa des cellules avec des prisonniers dont vous ne connaissez pas la langue, sauf cas exceptionnel, c’est l’occasion de méditer mais aussi de profiter de la formidable expérience linguistique: il est interdit de parler une langue autre que le japonais. C’est aussi une parfaite excuse pour perdre un peu. Première semaine – 5 kilo garantis. Les douches sont prises en moyenne tous les 5 jours (la nature nous dit merci !).

Lors de mon expérience de nourrice à Tokyo, le mari de l’une des nounous philippines a été arrêté – sans trop savoir pour quelles raisons – et incarcéré ainsi pendant quasiment tout le mois d’août. Il en est sorti deux jours … pour un séjour à l’hôpital, tant sa santé s’était détériorée durant son séjour au centre de détention. Lorsque sa femme lui rendait visite, ils n’avaient pas le droit de parler dans leurs langues d’origine: ils ont du payer un interprète. Elle a d’ailleurs été interrogée trois fois par la police, pendant des heures à propos de son statut au Japon, du statut de son mari. Ils étaient pourtant en règle.

Tactique: respectez les gardes, les règles, soyez le suspect-coupable-incarcéré-mais-pas-trop parfait. Humilité, respect. Humiliation, endurance.

8. L’argent ouvre bien des portes.

Que ce soit civil ou pénal, l’argent au Japon est une puissante clef. Bien souvent, on vous demandera d’écrire une humiliante lettre d’excuses et de passer par la caisse moyennant quelques milliers d’euros – des millions de yens.

Par ici la sortie ! Comme au monopoly … source: http://img.over-blog-kiwi.com/0/80/87/60/20140330/ob_3235df_une-enveloppe-contenant-1-million-de-yens.JPG

 

Le plan de cet  article étant en partie inspiré de l’article de Gaijinass, 7 réalités brutales concernant les arrestations au Japon, il aurait été malhonnête de ne pas le citer. J’ai en revanche, tenté d’apporter plus de sources pour appuyer le propos.

In October 2007, the BBC published a feature giving examples and an overview of « ‘Forced confessions’ in Japan ». The case was called « Shibushi Case ». In addition, Hiroshi Yanagihara, who was convicted in November 2002 for attempted rape and rape due to forced confession and the identification by the victim despite alibi based on phone record, was cleared in October 2007 when the true culprit was arrested on unrelated crime. The two cases damage the credibility of Japanese Police.

En Octobre 2007, la BBC a publié un article donnant des exemples et une vue d’ensemble des« aveux forcés »au Japon. L’affaire a été appelée « l’affaire Shibushi ». En outre, Hiroshi Yanagihara, qui a été condamné en Novembre 2002 pour tentative de viol et viol, en raison d’une confession forcée et de l’identification par la victime, malgré un alibi fondé sur sur des preuves téléphoniques, a été déclaré innocent en Octobre 2007, lorsque le vrai coupable a été arrêté pour crime sans aucun rapport. Les deux cas ont nuit à la crédibilité de la police japonaise.

Japan crime, where is it, 2013

Sources:

Prison condition in Japan

– Wikipedia, Human rights in Japan

– Japan crime, where is it, 2013

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About Amélie-Marie (177 Articles)
C'est en 2007 que j'ai pour la première fois posé le pied au Japon. Depuis, je n'en suis jamais tout à fait rentrée. Amoureuse de l'archipel, mais aussi des voyages, j'aime écrire à propos des mes expériences de vie, des autres cultures que je croise. Depuis 2015, chargée de communication pour une école de Japonais (Coto Language Academy), j'assiste les élèves dans leurs démarches pour venir étudier au Japon!

19 Comments on Pourquoi il ne vaut mieux pas se faire arrêter au Japon

  1. très très intéressant… et ça fait froid dans le dos…

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    • Merci ! Et oui. D’ailleurs le manque de documentation français / anglais sur le sujet m’avait beaucoup frustrée à l’époque de ma dissertation (c’était mon sujet de fin de séminaire de droit comparé, mon dieu, c’est lointain).

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  2. Cet article est décidemment très intéressant ! Je ferai beaucoup plus attention s’il m’arrive de retraverser un passage piétons au rouge…

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  3. Ce système judiciaire semble avoir comme seule finalité de donner l’impression d’une justice efficace pour rassurer la population.

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    • Je trouve cette remarque tout à fait pertinente. En fait le droit déjà n’a pas du tout la même dimension en Asie (les sociétés se sont construites différemment d’une part, d’autre part d’autres systèmes de règles dominent) et sa perception par les gens a un impact considérable sur son utilisation. Au Japon, le droit a bel et bien été construit avec des codes étrangers, mais il n’a pas été intégré de manière très bien dans la société – on décourage aussi énormément le recours à la justice d’état. Du coup, c’est très « primaire ». Le pourcentage de condamnation est liée au fait que les procureurs n’envoient que des dossiers sûrs de passés. Mais pour liquider les affaires – vite – et de manière solide – pour que la condamnation tombe -, l’aveu est vraiment le but ultime de la police. C’est bien souvent autour de l’aveu – forcé (?)- que se monte un dossier. Or revenir sur des aveux … Difficile. Et la population en effet peut se targuer d’un taux de criminalité faible (avec des stats très bien ficelées). C’est d’autant plus la raison de la mise en scène dramatique des – quelques – arrestations. Le moindre cas un peu trash tourne en boucle en mode « c’est tellement rare, mais la police fait bien son boulot ».

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  4. une facette inconnue du Japon.
    C’est clair qu’apres avoir lu ça, tu n’as aucune envie de faire un pas de travers …

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    • Moi qui suis en attente de visa avec une dead line qui s’approche dangereusement (mardi :D), je rigole jaune ! Bien sûr, il ne m’arrivera rien – parce qu’en autre je suis française – mais tout de même.

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  5. Et ben… ça rigole pas…

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    • Nope, en effet. En fait, dans n’importe quel pays, il faut être vigilant sur les procédures judiciaires. Le soucis du Japon, c’est le manque d’intérêt du public sur ces questions. Tant que tu n’es pas concerné …

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  6. Effrayant… (mais très intéressant cet article !).

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  7. Terrifiant! Je découvre cet aspect sombre du Japon, merci pour cet article!

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  8. Consternant ! Va falloir que j’en parle à ma grande avant son séjour d’un an au Japon !

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  9. Mon Dieu, c’est horrible! oO
    Je ne savais pas que ce pays avait une facette aussi sombre, niveau justice!
    On comprend pourquoi le taux de criminalité est bas là-bas (à ce que j’ai lu).

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  10. En effet, c’est pas la meilleure face du Japon tout ça… Ça me fait penser, un de mes amis s’était fait arrêter là-bas pour ivresse sur voie publique. C’est sa famille d’accueil qui a dut aller le chercher au poste de police vers 1h du matin. Rien de trés grave… Mais ça m’a bien fait rire (surtout que sa famille d’accueil l’ont charrié sur l’épisode et ne lui en ont pas trop voulu ^^)

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  11. Brr.. ça fait vraiment froid dans le dos effectivement :-/
    J’ai du mal à imaginer et à comprendre cette présomption de culpabilité, est-ce liée à la culture ? ou bien à une sorte de « corruption » générale ?
    En tout cas c’est sur qu’il y a un sacré gain de temps dans les enquêtes … :/

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    • On ne peut pas parler de corruption (cela existe certainement au Japon, mais comparé à d’autres pays ça doit être bien infime …). L’explication tient plutôt à ce qu’on a importé un droit occidental dans une société qui ne partage rien en commun avec l’occident. C’est une analyse que je tire moi même, je n’ai pas lu d’auteur avançant spécifiquement cet argument. Cependant là où les auteurs et moi on tombe d’accord, c’est que le droit ne s’est pas intégré de la même manière en Asie.

      C’est aussi difficile d’avoir un point de vue totalement objectif (ethnocentrisme bonjour!). Par exemple ici, la question des « droits » n’est pas perçue de la même manière: revendiquer ses droits est vu (par exemple) comme un caprice égoïste, le Japon fonctionnant par « communauté ».

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  1. Des avantages et des inconvénients d’être expat’ | Amelie Marie in Tokyo

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